CR Conseil 05-02-16

Département des Alpes-Maritimes

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Arrondissement de Nice

MAIRIE de MARIE

06420 MARIE                                                                                                                     MARIE, le 05 février 2016

tel : 04.93.02.03.73

fax : 04.93.02.01.34

mel : communedemarie@wanadoo.fr

 

Compte-rendu de la réunion en Mairie de MARIE

Conseil Municipal du 05 février 2016

 

 

Présents : 6

 

 

Absent : 1

Pierre FARAUT (excusé)

 

 

Président:

M. le Maire, Gérard STEPPEL.

 

Conseillers:

Jean-Marie BLANC,

Marie-France COTTON,

Alexandre GIUGE,

Yves GUIDO.

Cédric BREMOND

 

 

Convocation : courrier en date du 28 janvier 2016

 

 

ORDRE DU JOUR.

 

1 – Point sur les travaux

2 – Rénovation des toilettes Publiques

3 – Travaux four communal 2016

4 – Dossiers Parafoudre/Paratonnerre et Aménagements de village 2016

5 – Voisins vigilants

6 – Rapports des réunions externes

7 – Questions diverses

 

0 - Ouverture de la séance.

Ouverture de la séance par Monsieur le Maire à 20 heures 30.

M. Yves GUIDO, Conseiller municipal, a été désigné comme secrétaire de séance par le Conseil municipal.

 

1 – Point sur les travaux

  • Forage de la Peire :

Dans le cadre de la préparation des travaux de conception d'un local de protection du forage de la Peïre, et pour lesquels l'entreprise FERRE BATIMENT est titulaire du marché de réalisation, une réunion de préparation s'est tenue sur le site le 5 Février. Un point a été fait sur les documents d'exécution produits ou en cours de production par le titulaire, l'aménagement des emprises, les problématiques locales. Les travaux sont prévus pour Mars 2016 pour une durée prévisionnelle de 7 semaines. Le local sera réalisé en béton armé avec trois ouvertures et une trappe sur le toit pour pouvoir sortir la pompe.

  • Voirie :

Les travaux de réfection des réseaux d'eau et d'assainissement de la rue du Roussoir sont financés et prévus pour 2016, reste la question de la réfection de la voirie, la subdivision de la Tinée est en train de voir son financement.

 

  • Canal d'Ullion :

L'intérêt de conserver le canal d'Ullion en excellent état de fonctionnement n'est plus à démontrer. Une troisième tranche de travaux sera réalisée au printemps 2016.

 

  • Appartement de l’ancienne école :

L’ensemble des offres (21 propositions) ont été remises au maître d’œuvre pour analyse.

 

2 – Rénovation des toilettes publiques

Monsieur le Maire présente le projet et les différentes solutions de rénovation des toilettes publiques situées à l'entrée et au centre du village.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition de Monsieur le Maire pour la rénovation des WC à l’entrée du village avec une dérogation pour les PMR (montant de 7304 € HT) et la rénovation des toilettes publiques situées sous la mairie (4652 € HT).

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

Sollicite les financeurs au taux maximum.

Dit que la part restant à la charge de la Commune sera prévue au budget communal.

 

3 – Travaux four communal

Monsieur le Maire présente les projets qui concernent le four communal, réfection de la toiture et de la sole foyère.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition du Maire pour la réfection de la toiture (entreprise Velozo & Fils) pour un montant de 11032,64€ HT.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

Sollicite les financeurs au taux maximum.

Dit que la part restant à la charge de la Commune sera prévue au budget communal.

 

Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire de mettre en demeure l’artisan qui a réalisé la sole du four communal en pierre de lave pour qu’il contribue à la remise en état de la sole.

 

4 – Dossiers parafoudre/paratonnerre - place du Répiton. 

Monsieur le Maire présente le projet de mise aux normes du parafoudre/paratonnerre de la commune et de l’aménagement de la place du Répiton.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition de Monsieur le Maire de mise aux normes du parafoudre/paratonnerre de la commune pour un montant de 25 435€ HT et de l’aménagement de la place du Prépiton pour un montant de 2 350€ HT.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

Sollicite les financeurs au taux maximum.

Dit que la part restant à la charge de la Commune sera prévue au budget communal.

 

5 – Voisins vigilants

Monsieur le Maire présente le protocole établissant un dispositif de participation citoyenne : les voisins vigilants.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition de Monsieur le Maire afin établir un dispositif de participation citoyenne : les voisins vigilants.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

 

6 – Rapports des réunions externes

Un tour de table est fait : des réunions du conseil de développement vont avoir lieu (ruralité, tourisme)

 

7 – Questions diverses

  • Logements locatifs communaux : il est fait un point sur deux locations :

- Appartement rue du Baous : Mme MASSIF Muriel a adressé une demande de reprise à son nom du logement du baous dont le bail locatif est établi au nom de sa fille Mlle MACRI Laura.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition du Maire pour louer le logement à Mme MASSIF Muriel pour un loyer mensuel hors charges locatives et taxes de 350€.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

 

- Appartement du 1er étage du Presbytère : le bail locatif établi au nom de M et Mme PELLINGHELLI Jean-Louis arrive à échéance le 31 mai 2016. Un courrier en date du 19 novembre 2015 informant les locataires d'une revalorisation du loyer à l'occasion du renouvellement du bail leur a été adressé. Par courrier du 18 janvier 2016, M et Mme PELLINGHELLI Jean-Louis ont accepté la proposition de revalorisation et souhaitent le renouvellement du bail.

 

Ouï l'exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal  à l'unanimité,

Accepte la proposition de Monsieur le Maire de louer selon le plan d'étalement convenu sur 6 années le logement à M et Mme PELLINGHELLI Jean-Louis pour un loyer mensuel hors charges locatives et taxes de 202,07 € la 1ère année.

Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les actes et toutes les pièces nécessaires à la bonne exécution de l’opération.

 

  • Déclassement d'un chemin de randonnée :

Monsieur Marc CASTAGNONE Adjoint au responsable de la Direction de l'Environnement et de la Gestion des Risques du Département a adressé un mail qui signale que l’attention de ses services a été attirée sur le mauvais état du sentier de l’Ullion dont l’assise est soutenu par des murs en grande partie détruits à proximité de la balise 122. Compte tenu de l’éloignement de cet itinéraire, des coûts de remise en état des murs, il suggère de retirer du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée, le tronçon de sentier allant de la balise 122 (commune de Marie) à la balise 59 (commune avec Clans) et souhaite en informer préalablement et connaître l'avis du conseil sur cette proposition. Un courrier a aussi été adressé à Monsieur le Maire de Clans afin de l’informer de cette démarche et de la proposition de retrait du tronçon allant de la limite de commune avec Marie à la balise 59. Après concertation avec le Maire de Clans et les sociétés de chasse des deux communes il est décidé de faire un courrier commun s'opposant à ce déclassement.

 

  • Manifestations a venir :

Une information est faite sur les prochaines manifestations prévues en Février et Mars :

  • Carnaval et soirée raclette le 13 Février

  • Catéchisme (autour de 80 enfants) le 12 Mars

  • Visite du sous préfet Nice Montagne le 24 mars

 

  • Foyer communal:

Une discussion est initiée pour remettre à la location le foyer communal aux habitants de Marie. Il est demandé au conseil de réfléchir sur les tarifs et modalités de location pour la prochaine réunion du conseil.

 

  • Site internet de la commune :

M. Yves GUIDO présente les fonctionnalités et l'avancement des travaux du site internet :

Le paiement a été effectué pour la création du site Pro (45€ TTC annuel), et le transfert du nom de domaine actuel (35€ TTC annuel).

Suite à la demande de la commune, le Sictiam a envoyé, le NicHandle et e-monsite a effectué le transfert du nom du domaine actuel en Janvier: http://ville-marie.fr/

Un nouveau site de la commune a été réalisé, http://villemarie.e-monsite.com/, qui est accessible à tous les visiteurs depuis http://ville-marie.fr/

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23 heures.

Et ont signé les membres présents :

Le Maire Le Secrétaire

Gérard STEPPEL M. Yves GUIDO

 

Les membres du Conseil Municipal:

M BLANC Jean-Marie

M BREMOND Cédric

Mme COTTON Marie-France

M GIUGE Alexandre